Histoires de moulins

"A la recherche de Maître Cornille" par François Texier

D - Au fil des recherches...

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Mes visites aux archives m'ont permis de d'élargir le champs de mes recherches sur les moulins à d'autres sujets que familiaux.

1. Vente des moulins comme biens nationaux

Sous l’ancien régime le moulin à blé comme le four à pain et le pressoir sont dits banaux, ils sont la propriété du seigneur ou de l’Abbaye.
Le Seigneur est dans l’obligation de les entretenir et de les mettre à la disposition de tous les habitants de la seigneurie, en contrepartie tous les habitants de la seigneurie sont dans l’obligation de les utiliser, la redevance due au seigneur est bien supérieure à la valeur réelle du service rendu.

La banalité prend fin la nuit du 4 août 1789 par l’abolition des privilèges.

Avec la révolution et la suppression des privilèges beaucoup de ces moulins ont été confisqués et vendus comme bien nationaux.
Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées "biens nationaux" (dits de première génération) par décret de l'Assemblée Constituante du
2 novembre 1789. Ceux-ci sont vendus pour résoudre la crise financière, une des causes de la Révolution. Les domaines de la Couronne subissent le même sort. La notion de bien nationaux (dits de deuxième génération) est étendue aux biens des émigrés et des suspects, qui sont confisqués à partir du 30 mars 1792, puis vendus après le décret du 27 juillet 1792.
  • Expertise du Moulin de Choisel  comme bien national : 
Transcriptions/originaux : Pages 1 et 2

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Pages 3 et 4
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  • Expertise du Moulin de l’Hôtel Dieu comme bien national : 
Transcriptions/originaux : Pages 1 et 2

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Pages 3 et 4

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  • Expertise du Moulin de Chantecoq comme bien national :

Pages 1 et 2

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Documents relatifs à la vente du moulin de Chantecoq  comme bien national :

1.
Lettre de soumission de la commune de Puteaux pour l’acquisition de différents biens nationaux dont le moulin de Chantecoq (signé Nézo, 1er maire de Puteaux).

Transcription/Originaux

Lettre de soumission

2.
Mémo du Comité d’alliénation destiné à l’Assemblée Nationale (signé La Rochefoucauld).

Document mémo

"Le comité d'aliénation vu les trois procès verbaux d'estimation ci joins cottés parpremier et dernier les à approuvés et à arrêté que les objets y compris seraient présentés à l'assemblée nationale pour être aliénés par un décret à la municipalité de Puteaux, le total de ces estimations se trouve monter à la somme de quinze mille neuf cent quatre vingt quatre livres
fait au comite le 18 7bre 1791
signé La Rochefoneautd" 
 

3.
Dans la méme liasse, mémo comportant le N° d’alliénation

Document alliénation

Document Demande acquisition

2. Enquêtes sur les moulins à blé

Les problèmes de pénurie et d’approvisionnement de farine entraînant toujours des troubles et des mouvements de révolte, il fut donc décidé de diligenter des enquêtes pour connaître les possibilités de mouture en France et particulièrement pour l’approvisionnement de Paris. Trois enquêtes sont effectuées sur les moulins à blé, lancées sous la Révolution et
l’ Empire, destinées à évaluer les capacités de chaque région à transformer le grain en farine, elles contiennent une masse documentaire très importante.
  • L’enquête de l’An II (1794), est centrée sur le nombre de moulins et de leurs capacités de production.
Plus de 4 moulins sur 5 sont à eau
Sur les 20 347 moulins : 16 082 à eau ; 4 261 à vent ; 4 à marée.
  • L'enquête de l'an X (1801), réalisée uniquement dans la zone d’approvisionnement de Paris, a la particularité de citer le nom des meuniers qui les exploitent.
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  • L’enquête de 1809/1810 est plus technique, elle nous indique le type de roues et les méthodes de mouture utilisés.
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Pour les généalogistes et les chercheurs locaux, ces trois enquêtes représentent une masse de renseignements concernant plusieurs milliers de nom : patronymes des meuniers, toponymes des moulins et lieux-dits. Ce qui leur permettra de compléter leurs recherches.